EDITEUR :

AGMF Prévoyance, ci-après GROUPE PASTEUR MUTUALITÉ

Union de mutuelles régie par le Code de la mutualité. N° 775 666 340

34, boulevard de Courcelles - 75809 Paris Cedex 17.

Hébergement : le stockage des informations est assuré par :

TREKK,

Siège social :

138 rue Léon Faucher

51100 REIMS

Site enregistré à la CNIL sous le numéro : n° 814589

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Thierry LORENTE

Groupe Pasteur Mutualité

34, Bd de Courcelles

75809 PARIS Cedex 17.

 

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Khaled NAMAOUI

Groupe Pasteur Mutualité

34, Bd de Courcelles

75809 PARIS Cedex 17.

 

AGMF PRÉVOYANCE

Union de mutuelles soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, enregistrée sous le n°775 666 340, Siège social : 34, Boulevard de Courcelles - 75809 Paris Cedex 17 - tel 01 40 54 54 54 (prix d'un appel local) Agrément délivré par le Ministre des Affaires Sociales, du Travail et de la Solidarité et le Ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées pour les branches Accidents, Maladie, Vie-Décès. L'autorité de contrôle est l'ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution), 61 rue Taitbout, 75436 Paris Cedex 09.

 

GPM ASSURANCES SA

Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Entreprise régie par le Code des Assurances, au capital de 55.555.750 euros - RCS Paris B 412 887 606, Siège social : 34, bd de Courcelles - 75809 PARIS Cedex 17 - tel 01 40 54 54 54 (prix d'un appel local) Agrément délivré par le Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie pour les branches Accidents, Maladie, Vie-Décès, Assurances liées à des fonds d'investissement. L'autorité de contrôle est l'ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolutions), 61 rue Taitbout, 75436 Paris Cedex 09.

 

PANACEA ASSURANCES SA

Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 50.000.000 euros - RCS Paris B 507 648 087, Siège social : 34, bd de Courcelles - 75809 Paris Cedex 17 - tel 01 40 54 54 54 (prix d'un appel local) Agrément délivré par le Comité des Entreprises d’Assurance pour les branches Incendie et éléments naturels, Autres dommages aux biens, Responsabilité civile générale, Pertes pécuniaires, diverses, Protection juridique. L'autorité de contrôle est l'ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolutions), 61 rue Taitbout, 75436 Paris Cedex 09.

 

GPM COURTAGE

Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 308 608 euros, RCS PARIS B 380 431 445 - Immatriculation ORIAS 07 023 091.

Siège social : 34-36, boulevard de Courcelles - 75809 Paris Cedex 17.

 

La Mutualité Familiale du Corps Médical Français, dite « Mutuelle du Médecin »

Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité, N° SIREN 784 180 044 – 34 boulevard de Courcelles, 75809 PARIS Cedex 17 – Mutuelle substituée par AGMF-Prévoyance Union de mutuelles soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité sous le N° 775 666 340 - 34, boulevard de Courcelles 75809 PARIS CEDEX 1

 

CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE ADHERENT

Ce site est soumis à la loi française. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à respecter la charte d'utilisation.

 

L'ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et sont la propriété de Groupe Pasteur Mutualité. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation par quelque moyen que ce soit, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

 

Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.

 

Les liens présents sur le site adhérent espace-adhérent.gpm.fr peuvent orienter l'utilisateur sur le site http://www.gpm.fr.

 

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et éventuellement sons composant ce site sont la propriété de Groupe Pasteur Mutualité. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soit sans autorisation expresse de Groupe Pasteur Mutualité, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Les utilisateurs et visiteurs du site Adhérent ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Groupe Pasteur Mutualité. Groupe Pasteur Mutualité se réserve le droit de compléter et de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du site Adhérent ainsi que les présentes mentions légales.

 

ACCESSIBILITÉ DU SITE

Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Groupe Pasteur Mutualité se réserve cependant la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie de ce site, pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure. Groupe Pasteur Mutualité ne peut être tenu pour responsable de la non accessibilité du site ou de certaines pages. L'accès au site est gratuit hors les éventuels coûts de communication téléphonique et d'accès à Internet qui sont facturés directement par les opérateurs et fournisseurs d'accès.

 

RESPONSABILITÉ

Groupe Pasteur Mutualité ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect de quelque nature que ce soit, qui découlerait de l'utilisation ou de la consultation du site.

 

INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES

Le site adhérent s'adresse aux adhérents du groupe. L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Les utilisateurs reconnaissent qu'ils en font usage sous leur propre responsabilité. Malgré les mises à jour du contenu du site, Groupe Pasteur Mutualité ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. Les produits et services proposés sur le site sont destinés aux résidents français.

 

Les simulations présentées sur le site ont été conçues pour vous fournir des informations à titre indicatif. Ces informations ne peuvent être assimilées à des conseils.

 

Groupe Pasteur Mutualité se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales. Les réponses fournies à la suite d'une demande de renseignement ne constituent en aucun cas un engagement contractuel dès lors qu'elles sont données à partir des seuls éléments communiqués par l’adhérent sans éléments justificatifs.

 

INFORMATION RELATIVE A L'EXISTENCE DE COOKIES

Nous souhaitons implanter un "cookie" dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc. .) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ce cookie dans votre ordinateur est de : 2 ans.

 

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookie à partir des paramètres de votre navigateur.

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : Groupe Pasteur Mutualité, Service Correspondant Informatique et Libertés, 34, bd de Courcelles, 75809 Paris Cedex 17 ou par courrier électronique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..